Aides régionales et locales 2010 

Alsace

Solaire

Chauffe-eau Solaire Individuel

Région : Aide forfaitaire de 400 € sur la main d’oeuvre  

Collectivités :
- Beblenheim, Communauté de Communes de l’Uffried : 100 €
- Entzheim, Eschau, Scherwiller : 150 €
- Plobsheim : 170 €
- Communauté de Communes du pays de Wissembourg, Niederbronn-les-bains, Rixheim, Zillisheim : 200 €
- Riedisheim : 225 €
- Schiltigheim, Illkirsh, Haguenau, Communauté Urbaine de Strasbourg : 300 €
- Communauté d’Agglomération de Colmar : 450 €
- Kaysersberg : 10% (maxi 450 €)
- Mulhouse : 15% (dans l’existant)  

Fournisseurs d’énergie :
- Gaz de Strasbourg : 20€/m² + 10€/m²
- Elec de Strasbourg : 400 €
- Vialis : 200 €

Système Solaire Combiné

Région : Aide forfaitaire de 400 € sur la main d’oeuvre

Eau Chaude Sanitaire Collective

Production > 450 kWh/m²
Coût éligible maxi 1000 €/m² capteur
Seuil fonds chaleur : 100m²

Secteur public, associatif, social et habitat collectif privé : 15% ADEME et 30% Région

Gîtes, chambres d’hôtes et campings privés : 15% ADEME et 15 ou 30% Région (si non bénéficiaire du Crédit d'impôt)

Secteur agricole : 15% ADEME et 20% Région

Secteur concurrentiel : 20% Région

Photovoltaïque

Particuliers : Pas d’aide

Collectivités :
- Scherwiller : 150 €
- Kaysersberg : 10% (max 1000€)
- Mulhouse : 15% (dans l’existant)

Collectif : Raccordé au réseau

Appel à projet : Cahier des charges

Sites isolés : 25 % ADEME (plafonnés à 4 €/Wc) + 25% Région Alsace

Contacts

Gestion de la Région avec ses relais
Région Alsace - Service Environnement : 03 88 15 69 17
ADEME Alsace : 03 88 15 46 46
Pour connaitre les cahiers des charges des appels à projets : www.energivie.fr

Pompes à chaleur (PAC)

Conseil Régional :
Subvention de 400€ :
- Si PAC eau/eau ou PAC eau glycolée/eau (aquathermie et géothermie),
- Si la PAC alimente des radiateurs basse température ou un plancher chauffant,
- Si la PAC suit les prescriptions techniques décrites sur www.energivie.fr rubrique PAC,
- Si le particulier a un impôt sur le revenu < 1200€ pour le foyer fiscal.
Pour en savoir plus, www.energivie.fr

Fournisseur d'énergie:
Electricité de Strasbourg : soutien non lié aux ressources, qui se monte à 400€ pour les PAC eau/eau dans le cas de maisons individuelles neuves et en cas de rénovation, 600€ par installation eau/eau.

Bon à savoir:
La plupart des collectivités exigent pour bénéficier des aides, de faire appel à un installateur QualiPAC reconnu pour ses installations de PAC.

Bois

Conseil Régional :
Prime forfaitaire applicable sur la main d'œuvre, pour une installation bois énergie dans une construction neuve ou en remplacement de chaudière, applicable selon le montant de l'impôt :
- Poêle à bois à alimentation automatique : Revenus < 1200€ : 300€ de prime
- Chaudière bois à alimentation automatique (plaquettes ou granulés) : Revenus < 1200€ : 1500€ de prime ; > 1200€ : 1000€ de prime.

Autres Collectivités :
- Communauté de Communes de l’Uffried : 100€
- Aspach-le-Haut, Scherwiller : 150€
- Illzach : 200€
- Guewenheim : 450€ (plaquettes uniquement)
- Kaysersberg : 10% (maxi 1500€)
- Mulhouse : 15% (dans l'existant)

Bon à savoir :
La plupart des collectivités exigent pour bénéficier des aides, de faire appel à un installateur QualiBois reconnu pour ses installations bois énergie.

Aquitaine

Solaire

Chauffe-eau Solaire Individuel

Région : Aucune aide

Collectivités :
- CG 64 : 200 € (sur main d’oeuvre)
- Communauté de Communes de Soule-Xiberoa : 300 €
- Ville de Libourne : 300 € (2 à 7 m²)

Système Solaire Combiné

Région : Aucune aide

Collectivités :
- Communauté de Communes de Lacq : 600 à 700 €

Eau Chaude Sanitaire Collective

Parité Région + ADEME

Les opérations de plus de 25 m² sont aidées dans le cadre du Fonds Chaleur Renouvelables avec une analyse économique. Principe des 5 % sur le MWh sur 20 ans entre solaire et solution de référence

Hors Fonds Chaleur Renouvelables

Coût du système solaire hors appoint plafonné à 1.75 €/kWh produit par an et analyse économique.

Aide définie en comparant le prix du MWh solaire de la solution de référence.

Photovoltaïque

Particuliers : Aucune aide

Collectif :
- CG64 : 2 € / Wc plafonnée à 10 000 € et uniquement pour les collectivités locales.
- Appel à projet dans le cadre du Feder

Contacts

Gestion de l’ADEME

Région Service de l’Environnement : 05 57 57 84 04

ADEME Aquitaine : 05 56 33 80 00

Pompes à chaleur

Conseil Régional:
Aucune aide recensée.
Pour en savoir plus, www.aquitaine.fr 

Bon à savoir:
La plupart des collectivités exigent pour bénéficier des aides, de faire appel à un installateur QualiPAC reconnu pour ses installations de PAC.

Bois

Conseil Régional :
Aucune aide recensée.
Pour en savoir plus, www.aquitaine.fr

Bon à savoir :
La plupart des collectivités exigent pour bénéficier des aides, de faire appel à un installateur QualiBois reconnu pour ses installations bois énergie.

Auvergne

Solaire

Chauffe-eau Solaire Individuel

Aide tous partenaires (ADEME + Région + Département) :
Déterminée suite à une analyse économique du projet, et plafonnée à 600 € / m² de capteur

Système Solaire Combiné

Aide tous partenaires (ADEME + Région + Département) :
Déterminée suite à une analyse économique du projet, et plafonnée à 600 € / m² de capteur

Eau Chaude Sanitaire Collective

Aide tous partenaires (ADEME + Région + Département) :
Déterminée suite à une analyse économique du projet, et plafonnée à 600 € / m² de capteur

Photovoltaïque

Particuliers : Aucune aide

Collectivités : CG Allier : 20% plafonné à 2€/Wc

Collectif : Aucune aide

Contacts

Particuliers : EIE gèrent et assemblent les dossiers puis transmettent à la Région

Collectif : gestion commune ADEME-Région

Région Service Environnement : 04 73 31 85 85

ADEME Auvergne : 04 73 31 52 80

Pompes à chaleur

Conseil Régional :
Aucune aide recensée
Pour en savoir plus, www.auvergne.org

Bon à savoir:
La plupart des collectivités exigent pour bénéficier des aides, de faire appel à un installateur QualiPAC reconnu pour ses installations de PAC. 

Bois

Conseil Régional :
Chèque Région : 1000€ sur les chaudières automatiques à granulés et 1500€ sur les chaudières automatiques à plaquettes, sous condition de ressources (majorée de 500€ sous conditions de ressources).
Pour en savoir plus, www.auvergne.org

Autres Collectivités:
- Allier, Puy-de-Dôme : Chaudière automatique à plaquettes ou à granulés = 10% de l’investissement (après délibération)
- Cantal : 1000€ sur les chaudières automatiques à granulés et 1500€ sur les chaudières automatiques à plaquettes, sous condition de ressources (majorée de 500 € sous condition de ressources).
- Haute Loire : Installation de chaudière automatique à plaquettes ou à granulés :
    * 1500€ pour le bois déchiqueté (plaquettes)
    * 800€ pour les granulés

Bon à savoir :
La plupart des collectivités exigent pour bénéficier des aides, de faire appel à un installateur QualiBois reconnu pour ses installations bois énergie

Basse-Normandie

Solaire

Chauffe-eau Solaire Individuel

Région : Chèque éco-énergie de 1000 €
Collectivités :
- Caen : 300 €
- Coutance : 300 €
- Hérouville St Clair : 800 €
- Arromanche les Bains, Asnelles, Banville, Bazenville, Courseulles/Mer, Crepon, Graye/Mer, Meuvaines, St Come-de- Fresne, Ste Croix/Mer, Ver/Mer : 400 €

Système Solaire Combiné

Région : Chèque éco-énergie de 2000 €

Collectivités :
- Hérouville St Clair : 800 €
- Arromanche les Bains, Asnelles, Banville, Bazenville, Courseulles/Mer, Crepon, Graye/Mer, Meuvaines, St Come-de-Fresne, Ste Croix/Mer, Ver/Mer : 800 €

Eau Chaude Sanitaire Collective

ADEME+Région en parité : 40% du montant de l’investissement (main d'oeuvre et matériel) plafonné à 350 € HT/ m² de panneaux solaires

Photovoltaïque

Particuliers :
Région : Chèque éco-énergie de 700 € (si installé par une entreprise en convention avec la région et si logement basse consommation ou démarche pour réduire la consommation électrique du logement)
Collectivités :  

- Hérouville St Clair : 800 € (valide si éligible à l’aide Région)

Collectif : 2,5 €/Wc plafonné à 30% HT et à 3kWc

Contacts

Gestion de la Région

Biomasse Normandie (EIE) : 02 31 34 24 88

Région Mission Environnement : 02 31 06 98 98

ADEME Basse-Normandie : 02 31 46 81 00

Pompes à chaleur

Conseil Régional :
Aucune aide recensée
Poue en savoir plus, www.cr-basse-normandie.fr

Bon à savoir:
La plupart des collectivités exigent pour bénéficier des aides, de faire appel à un installateur QualiPAC reconnu pour ses installations de PAC.

Bois

Conseil Régional : 
Chèque éco-énergie :
- 700€ pour les appareils indépendants (sous condition de ressources)
- 1000€ ou 1250€ pour les chaudières (sous condition de ressources)
Pour en savoir plus, www.cr-basse-normandie.fr

Bon à savoir :
La plupart des collectivités exigent pour bénéficier des aides, de faire appel à un installateur QualiBois reconnu pour ses installations bois énergie.

Bourgogne

Solaire

Chauffe-eau Solaire Individuel

Région : Aucune aide

Collectivités :
- CG Saône-et-Loire : 300€
- Auxerre : 100 €/m² (maxi 500 €)
- Beaune :
  + 2 à 3 m² : 450 €
  + 3 à 5 m² : 600 €
  + 5 à 7 m² et > : 750 €
- Fontaine-lès-Dijon :
  + 2 à 3 m² : 450 €
  + 3 à 5 m² : 600 €
  + 5 à 7 m² : 740 €
- Gevrey-Chambertin: 400 €
- Longvic : 400 €
- St Apollinaire : 400 €
- Semur-en-Auxois «Lotissement Mont-Drejet III» : 1200 €
- Sennecey-lès-Dijon : 4 % du matériel, plafonné à 500 €
- Talant : 400 €
- Cluny : 100€
- Le Breuil : 200 € (limité à 10 opérations/an ; CESI & SSC confondus)
- Moroges : 150€

Système Solaire Combiné

Région : Aucune aide

Collectivités :
- CG Saône-et-Loire : 500 € (capteurs plans >10m², sous vide > 6 m²)
- Auxerre : 100 €/m² (maxi 1500 €)
- Beaune :
  + 2 à 3 m² : 450 €
  + 3 à 5 m² : 600 €
  + 5 à 7 m² et > : 750 €
- Gevrey-Chambertin: 500 €
- Fontaine-lès-Dijon : 740 € + 260 € si intégration
- Longvic : 600 € + 200 € si intégré au bâti
- St Apollinaire : 500 €
- Semur-en-Auxois «Lotissement Mont-Drejet III» : 2000 €
- Sennecey-lès-Dijon : 4 % du matériel, plafonné à 500 €
- Talant : 800 €
- Cluny : 100 €
- Le Breuil : 200 € (limité à 10 opérations/an ; CESI & SSC confondus)
- Moroges : 300€

Eau Chaude Sanitaire Collective

ADEME + Région : Dispositif Fonds Chaleur

Installation hors fond chaleur :

- Réalisation systématique d’une étude de faisabilité, technico-économique pour toute installation = ou > à 20 m² (hors opération type pavillon).

- Exigence d’un dispositif de suivi des performances (selon cahier des charges type) pour toute = ou > à 20 m².

Pour le secteur concurrentiel : Le taux maximum est le taux plafond du régime d’aide utilisé selon si on prend l'encadrement communautaire des aides à l'environnement ou le régime d'exemption avec plafond à 600 € / m² de surface d'entrée de capteurs.

Collectivités :
- CG 71 : 10% (pour tout type de maître d’oeuvre)

Photovoltaïque

Particuliers : Aucune aide

Collectivités :
- CG Saône-et-Loire : 700 €
- Auxerre : 200 €/m² (maxi 1000€)
- Beaune :
  + 2 à 3 m² : 450 €
  + 3 à 5 m² : 600 €
  + 5 à 7 m² et > : 750 €
- Longvic : 1 € / kWh sur la base de 1000 kWh / kWc installé - maxi 800 €
- Cluny : 100 €
- Moroges : 300€

Collectif : Aucune aide

Contacts

Particuliers : Région

Collectif : Gestion commune ADEME-Région

Région Service Environnement : 03 80 44 33 00

ADEME Bourgogne : 03 80 76 89 76

Pompes à chaleur

Conseil Régional :
Aucune aide recensée
Pour en savoir plus www.cr-bourgogne.fr

Bon à savoir:
La plupart des collectivités exigent pour bénéficier des aides, de faire appel à un installateur QualiPAC reconnu pour ses installations de PAC. 

Bois

Conseil Régional :
Aucune aide recensée
Pour en savoir plus www.cr-bourgogne.fr

Autres Collectivités :
Saône-et-Loire : 700€ pour l'acquisition de chaudières automatisées à plaquettes forestières.

Bon à savoir :
La plupart des collectivités exigent pour bénéficier des aides, de faire appel à un installateur QualiBois reconnu pour ses installations bois énergie.

Bretagne

Solaire

Chauffe-eau Solaire Individuel

Région : (critère de non imposition)
- 305 € de 2 à 3 m²
- 460 € de 3 à 5 m²
- 610 € de 5 à 7 m²

Collectivités :
- CG Côtes-d’Armor : 500 €
- Pays de Lorient : 60 €/m²
- Ville de Lorient : 60 €/m²
- Locquirec, St Domineuc : 300 €
- Plougastel-Daoulas, Guilers : 50€/m² dans la limite de 6m²

Système Solaire Combiné

Région : (critère de non imposition) Aide de 1150€ + 760 € si intégration

Collectivités :
- CG Côtes-d’Armor : 1000 €
- Pays de Lorient : 60 €/m²
- Ville de Lorient : 600 €
- Locquirec, St Domineuc : 300 €
- Plougastel-Daoulas, Guilers : 50€/m² dans la limite de 20m²

Eau Chaude Sanitaire Collective

ADEME et Région en parité :

Secteur public : aide maximale de 60% (30%+30%) plafonnée à 400€/m²

Secteur privé : aide maximale de 40% (20%+20%) plafonnée à 267€/m²

Photovoltaïque

Particuliers : Aucune aide

Collectivités : Aucune aide

Collectif : Appel à projets

Contacts

Particuliers : EIE gèrent et assemblent les dossiers, puis transmettent à la Région

Collectif : gestion commune ADEME-Région

Région Service Environnement : 02 99 27 10 10

ADEME Bretagne : 02 99 85 87 00

Pompes à chaleur

Conseil Régional : 
Aucune aide recensée
Pour en savoir plus, www.bretagne.fr

Bon à savoir:
La plupart des collectivités exigent pour bénéficier des aides, de faire appel à un installateur QualiPAC reconnu pour ses installations de PAC. 

Bois

Conseil Régional :
Plan bois énergie pour les agriculteurs : Subventions pour l'installation de chaudières automatiques à bois déchiqueté pour le chauffage domestique, à savoir :
- 1500€ pour le chauffage d'une maison
- 2000€ pour le chauffage d'une maison et d'un bâtiment annexe (salle de traite)
- 2500€ dans le cas de réseau de chaleur enterré entre plusieurs maisons
Pour en savoir plus, rendez-vous sur www.bretagne.fr ou www.aile.asso.fr.

Autres Collectivités :
- Cap l'Orient Agglomération : 600€ (résidence occupée ou louée à titre principale)
- Lorient, Quéven, Ploemeur, Guidel : 600€ (résidence occupée ou louée à titre principale)

Bon à savoir :
La plupart des collectivités exigent pour bénéficier des aides, de faire appel à un installateur QualiBois reconnu pour ses installations bois énergie.

Centre

Solaire

Chauffe-eau Solaire Individuel

Région : Prêt à taux 0% d’un montant maxi de 6000 €

Collectivités :
- CG Cher :
  + 400 € de 2 à 3 m² 
  + 450 € de 3 à 5 m²
  + 500 € de 5 à 7 m²
- Ville de Bourges (Sur la main d'oeuvre) : 
  + 690 € de 2 à 3 m²
  + 920 € de 3 à 5 m²
  + 1150 € de 5 à 7 m²
- Ville de la Chapelle-Saint-Ursin (Sur le matériel) :
  + 690 € de 2 à 3 m²
  + 920 € de 3 à 5 m²
  + 1150 € de 5 à 7 m²
- Ville de Saint Amand Montrond
  + 1000 € pour installations utilisant les énergies renouvelables
- Ville de Vierzon
  + 300 € pour installations utilisant les énergies renouvelables
- OPAH du Pays Berry Saint-Amandois
  Aide de 50 % d’un montant de travaux plafonné à 1500 €

Système Solaire Combiné

Région : Prêt à taux 0% d’un montant maxi de 10 000 €

Collectivités : 
- Conseil Général du Cher :
  + 150 €/m², l’aide totale est plafonnée à 10 000 euros.
- Ville de Bourges (Sur la main d’oeuvre)
  + Aide forfaitaire de base de 920 €.
  + Supplément de 110 € en cas d’intégration au bâti (toiture) au sens de l’avis technique du CSTB.
  + Autre supplément de 610 € pour les systèmes d’efficacité prouvée couvrant 25 % des consommations thermiques.
- la Chapelle-Saint-Ursin (Sur la main d’oeuvre) :
  + 1000 € par installations.
- Ville de Vierzon
  + 300 € pour installations utilisant les énergies renouvelables
- OPAH du Pays Berry Saint-Amandois
  + Aide de 80 % d’un montant de travaux plafonné à 1500 €

Eau Chaude Sanitaire Collective

ADEME + Région : 40% maxi, sur le surcoût par rapport à une solution classique.

Photovoltaïque

Particuliers : Aucune aide

Collectivités : 
- Ville de Bourges (Sur la main d’oeuvre) :
  + Aide forfaitaire de 1000 €
  + Supplément de 1000 € en fonction de la Performance Energétique du Bâtiment
- Ville de Saint Amand Montrond
  + 1000 € par installation
- Ville de Vierzon
  + 50€ / m² plafonné à 500 € par installation
- OPAH du Pays Berry Saint-Amandois
  + Aide de 50 % d’un montant de travaux plafonné à 1500 €

Collectif : Aucune aide

Contacts

Pour les CESI SSC, préinstruction gérée par les EIE et les organismes bancaires partenaires d’ISOLARIS

Pour les autres dispositifs :
ADEME Centre : 02 38 24 00 00
Région, Pole Efficacité Energétique: 02 38 70 34 41

Pompes à chaleur

Conseil Régional :
Prêt à taux zéro Isolaris'Centre : 15 000€ pour une PAC dotée d'un COP ≥3,3
Pour en savoir plus, www.regioncentre.fr

Autres Collectivités : 
Pour les PAC géothermales seulement :
- Saint Amand Montrond :  1000€ par installation
- Vierzon : 300€ par installation
- OPAH du Payx de Berry, Saint-Amandois : Aide de 80% d'un montant de travaux plafonné à 1500€
- OPAH de la Communauté de Communes de Bonnevalais : Majoration de 20% des plafonds de ressources ANAH pour les travaux liés à l'énergie.

Bon à savoir:
La plupart des collectivités exigent pour bénéficier des aides, de faire appel à un installateur QualiPAC reconnu pour ses installations de PAC.

Bois

Conseil Régional :
Aucune aide recensée.
Pour en savoir plus, www.regioncentre.fr

Autres Collectivités :
- Conseil Général d'Indre : aide pour les chaudières bois automatiques
     - Granulés : 1500€
     - Plaquettes : 1500€ et  500 € si silo > 15m3
- Consiel Général de Loir et Cher : 3000€ pour une chaudière bois automatique aux plaquettes forestières
- Saint Amand Montrond : 1000€ par installation
- Vierzon : 300€ par installation
- OPAH du Pays Berry Saint-Amandois : Aide de 80% d'un montant de travaux plafonné à 1500€
- OPAH de la Communauté de Communes de Bonnevalais : majoration de 20% des plafonds de ressources ANAH pour les travaux liés à l’énergie.

Bon à savoir :
La plupart des collectivités exigent pour bénéficier des aides, de faire appel à un installateur QualiBois reconnu pour ses installations bois énergie.

Champagne-Ardenne

Solaire

Chauffe-eau Solaire Individuel

Région : 600 €

Collectivités :
- Cté de Com des Crêtes Préardennaises : 60 €/m² dans le cadre d’une OPATB
- Pays Sedannais : 60 €/m² plafonné à 450 €
- Cté de Com des 3 Cantons : 60€/m²

Système Solaire Combiné

Région : 1200 €

Collectivités :
- Pays Sedannais : 60 €/m² plafonné à 1000 €
- Cté de Com des 3 Cantons : 60 €/m² dans le cadre d’une OPAH

Eau Chaude Sanitaire Collective

ADEME+Région : (Hors fonds chaleur)

Secteur non-concurrentiel : 70% de l’assiette plafonné à 700 €/m²

Secteur concurrentiel : Pas de cadre

Collectivités : Pays Sedannais : 60 €/m² plafonné à 1 200 € pour ECSColl et 2 000 € pour SSC Collectif

Photovoltaïque

Aucune aide

Contacts

Instruction DR ADEME

Région Direction de l’Aménagement du Territoire : 03 26 70 31 31

ADEME Champagne-Ardenne : 03 26 69 20 96

Pompes à chaleur

Conseil Régional :
Aucune aide recensée
Pour en savoir plus, www.cr-champagne-ardenne.fr

Bon à savoir:
La plupart des collectivités exigent pour bénéficier des aides, de faire appel à un installateur QualiPAC reconnu pour ses installations de PAC. 

Bois

Conseil Régional :
Aucune aide recensée.
Pour en savoir plus, www.cr-champagne-ardenne.fr

Bon à savoir :
La plupart des collectivités exigent pour bénéficier des aides, de faire appel à un installateur QualiBois reconnu pour ses installations bois énergie. 

Corse

Solaire

Chauffe-eau Solaire Individuel

ADEC + EDF-Gaz de France :
- 600 € < à 4 m²
- 1 000 € >= à 4 m²

+ 150 € si éléments séparés et intégrés

Système Solaire Combiné

Aucune aide

Eau Chaude Sanitaire Collective

Secteur non-concurrentiel : 80 % du surcoût par rapport à une solution « de base » (ex. cumulus électrique), plafonnée à 1,75 €/ kWh

Secteur concurrentiel : 50 % du surcoût par rapport à une solution « de base » (ex. cumulus électrique), plafonnée à 1,75 €/ kWh

Photovoltaïque

Particuliers : 2 €/Wc (maxi 3 kWc)

Collectif : (sous réserve de respecter la mesure d’éco-conditionnalité)

Secteur non-concurrentiel : 25 % du coût de l’installation (maxi 80 kWc)

Secteur concurrentiel : 20 % du coût de l’installation (maxi 80 kWc)

Contacts

Gestion de la Région ADEC

ADEC : Route du Ricanto 20090 Ajaccio -  04 95 50 91 26  - adec.corse.fr 

ADEME Corse : 04 95 10 58 58

Pompes à chaleur

Collectivités Locales :
Collectivité Territoriale de Corse (comprend achat et pose de PAC géothermie) : 4000€ en maison individuelle neuve ou existante.
Pour en savoir plus, www.adec.corse.fr

Bon à savoir:
La plupart des collectivités exigent pour bénéficier des aides, de faire appel à un installateur QualiPAC reconnu pour ses installations de PAC.

Bois

Conseil Régional :
Aucune aide recensée.
Pour en savoir plus, www.adec.corse.fr 

Bon à savoir :
La plupart des collectivités exigent pour bénéficier des aides, de faire appel à un installateur QualiBois reconnu pour ses installations bois énergie.

Franche-Comté

Solaire

Chauffe-eau Solaire Individuel

Région : Aucune aide

Collectivités :
- Besançon : 300 €
- Foussemagne : 150 €
- Port sur Saône : 50% de la main d’oeuvre plafonnée à 500 €
- Villiers-sur-port : 1000 €

Système Solaire Combiné

Région : Aucune aide

Collectivités :
- Foussemagne : 300 €
- Port sur Saône : 50% de la main d’oeuvre plafonnée à 500 €
- Villiers-sur-port : 1000 €

Eau Chaude Sanitaire Collective

ADEME +Région :
Secteur public, l’habitat social, les associations :
50% (dont Région 25%) des coûts éligibles, plafonnée à 600€ par m² de capteurs + aides des CG 25 et 70 (25 à 30%)

Pour le secteur concurrentiel :
40% (dont Région : 20%) des coûts éligibles, plafonnée à 600€ par m² de capteurs + aides des CG 25 et 70 (25 à 30%)

Photovoltaïque

Particuliers : Aucune aide

Collectivités :
- Foussemagne : 300 €
- Port sur Saône : Prise en charge des frais de raccordement au réseau dans la limite de 500 €

Collectif :
Projets connectés au réseau et opérations exemplaires ou concernant des bâtiments BBCEffinergie : Région : 2 €/Wc. Dépenses éligibles plafonnées à 15 kWc. Au-delà, étude au cas par cas.

Collectivités :
- CG70 : 30% d’une assiette plafonnée à 15 000 €

Contacts

Gestion de la Région

Région Service Environnement : 03 81 61 61 61

ADEME Franche-Comté : 03 81 25 50 00

Pompes à chaleur

Conseil Régional :
Aucune aide recensée
Pour en savoir plus, www.effilogis.fr

Bon à savoir:
La plupart des collectivités exigent pour bénéficier des aides, de faire appel à un installateur QualiPAC reconnu pour ses installations de PAC. 

Bois

Conseil Régional :
Aucune aide recensée.
Pour en savoir plus, www.effilogis.fr

Autres Collectivités :
Département du Doubs (chaudière automatique): 40% du montant de la main d'œuvre, plafonnées à 2000€ TTC  pour le granulé et 2500€ TTC pour le bois déchiqueté.
Département de Belfort : 40% du montant de la main d'œuvre, plafonnée à 1500€ pour les chaudières automatiques au bois déchiqueté ou à granulés.

Bon à savoir :
La plupart des collectivités exigent pour bénéficier des aides, de faire appel à un installateur QualiBois reconnu pour ses installations bois énergie. 

Haute-Normandie

Solaire

Chauffe-eau Solaire Individuel

Région : Aide sur la main d’oeuvre et les matériels non éligibles au crédit d’impôt, dans la limite de 1500 €, et pour une installation réalisée par un installateur Qualisol

Collectivités :
- CG de Seine Maritime : 1300 €
- Cté d’Agglo des Portes de l’Eure (CAPE) : 500 € sur la main d’oeuvre
- Petit Couronne : 300 €

Système Solaire Combiné

Région : AAide sur la main d’oeuvre et les matériels non éligibles au crédit d’impôt, dans la limite de 1500 €, et pour une installation réalisée par un installateur Qualisol

Collectivités :
- CG de Seine Maritime : 1800 €
- Cté d’Agglo des Portes de l’Eure (CAPE) : 800 € sur la main d’oeuvre
- Petit Couronne : 300 €

Eau Chaude Sanitaire Collective

Secteur non-concurrentiel : 350€/m² plafonné à 80 % HT
+ Cté d'Agglo des Portes de l'Eure : 175 € HT/m² (max 80%)

Moquettes solaires : 15% du coût HT de l'investissement
+ Cté d'Agglo des Portes de l'Eure : 7,5% HT

Photovoltaïque

Particuliers : Aide sur le coût de la main d’oeuvre et les travaux d’installation d’équipements, matériaux ou appareils non éligibles au crédit d’impôt, dans la limite de 1500 €, et pour une installation réalisée par un installateur QualiPV  
+ Cté d'Agglo des Portes de l'Eure : 800€ sur main d’oeuvre

Collectif
Secteur non-concurrentiel : 3,5 €/Wc (plafond à 15 kWc)
+ Cté d'Agglo des Portes de l'Eure : 1,75 €/Wc (max 15 kWc)

Contacts

Gestion par la Région de façon autonome

Région Service Environnement : 02 32 76 86 06

ADEME Haute-Normandie : 02 35 62 24 42

Pompes à chaleur

Conseil Régional :
Aucune aide recensée
Pour en savoir plus, www.hautenormandie.fr

Autres Collectivités :
Conseil Général de Seine Maritime :
- Aide à l'habitat durable : 20% du coût total TTC pour un PAC géothermique à capteurs enterrés ou eau/eau sont le COP ≥3,3 (Certifié EUROVENT iy avis technique CSTB), maxi 2300€.
- ARI 76 : 25% du coût total TTC sous conditions de ressources, pour une PAC air/eau en remplacement d'une installation de chauffage de plus de 10 ans, maxi 2000€
- Aide majorée à 30% TTC sous conditions de ressources, maxi 4500€

Mont Saint-Aignan: 50% de la TFPB
Petite couronne : 750€ pour une PAC air/eau ou à capteurs enterrés sous réserve de l'obtention préalable de l'aide de l'ANAH (Certifié EUROVENT ou avis technique CSTB)

Bon à savoir:
La plupart des collectivités exigent pour bénéficier des aides, de faire appel à un installateur QualiPAC reconnu pour ses installations de PAC.

Bois

Conseil Régional :
Le montant de l’aide est égal aux dépenses non éligibles au crédit d’impôt réellement engagées par le bénéficiaire, dans la limite de 300€ pour les appareils indépendants ayant un rendement compris entre 70% et 85% et de 380€ pour ceux ayant un rendement ≥ à 85%.
Pour les chaudières manuelles (rendement >70%), et les chaudières automatiques (rendement >75%), la limite est fixée à 2100€.
Pour en savoir plus, www.hautenormandie.fr

Autres Collectivités :
- Conseil Général de Seine Maritime : Aide à l'Habitat Durable = 20% du coût total TTC sous conditions de ressources (maxi 2000€ pour une chaudière bois, maxi 600€ pour un poêle à bois, foyer fermé, insert, bloc ou foyer polyflam et cuisinière bois).

Bon à savoir :
La plupart des collectivités exigent pour bénéficier des aides, de faire appel à un installateur QualiBois reconnu pour ses installations bois énergie.  

Ile de France

Solaire

Chauffe-eau Solaire Individuel

Région :
- Aide forfaitaire de 800 € sur la main d’oeuvre

Collectivités : 
- CG 95: 500€, chèque énergie, matériel Ô Solaire, installé par un installateur Qualisol
- Com d’Agglo Arc de Seine (92) : 50% HT sur main d’oeuvre, maxi 900€
- Pantin : 150 € TTC/m² sur la main d'oeuvre de l'installation, plafonné à 1.000 €
- Montreuil :
  - particuliers : 30% du montant HT de la main d'oeuvre, plafonnée à 450€
  - copropriétés : 10% du montant HT de la main d'oeuvre, plafonnée à 9000€

Système Solaire Combiné

Région :
- Aide forfaitaire de 1 300 € sur la main d’oeuvre

Collectivités :
- CG 95: 800€, chèque énergie, matériel Ô Solaire, installé par un installateur Qualisol
- Com d’Agglo Arc de Seine : 50% HT sur main d’oeuvre, max 1500€
- Pantin : 150 € TTC/m² sur la main d'oeuvre de l'installation, plafonné à 1.000 €
- Montreuil :
  - particuliers : 30% du montant HT de la main d'oeuvre, plafonnée à 450€
  - copropriétés : 10% du montant HT de la main d'oeuvre, plafonnée à 9000€

Eau Chaude Sanitaire Collective

Etudes de faisabilité Solaire Thermique
- 25 % si co-financement avec la Région
- 50% en l'absence de co-financement avec la Région

Travaux Solaire Thermique
- aide selon la méthode de calcul du Fonds Chaleur

Collectivités :
- CG 95 : bailleurs publics/privés et copropriétés, 10 logements minimum, subvention de 20% sur la main d’oeuvre et les matériels (hors frais d’études), plafond à 200€/logement
- Pantin : (copropriétés moins de 20 logements) : 10% de la main d'oeuvre TTC de l'installation globale - plafonné à 5.000 € - au prorata des millièmes

Photovoltaïque

Particuliers : (Région) Aide forfaitaire de 1 300 € sur la main d’oeuvre

Collectivités :
- Com d'Agglo Arc de Seine : 50% HT sur main d'oeuvre, max. 1500€
- Pantin : 200 € TTC, sur la main d'oeuvre, plafonné à 1000€
- Montreuil :
  - particuliers : 30% du montant HT de la main d'oeuvre, plafonnée à 900€
  - copropriétés : 10% du montant HT de la main d'oeuvre, plafonnée à 4500€

Collectif :
Région : 30% du coût HT de réalisation pour les projets des collectivités
ADEME : maxi 50% pour les opérations exemplaires pour les projets d’entreprises privées

Contacts

Région Direction Environnement : 01 53 85 56 57

ADEME Ile de France : 01 49 01 45 47

Com d’Agglo Arc de Seine : 0800 10 10 21

Pompes à chaleur

Conseil Régional :
Dispositif en cours de révision
Pour en savoir plus, www.iledefrance.fr

Autres Collectivités :
Grand Paris Seine Ouest : Subvention de 50 % du montant HT (maxi 1500€), pour les PAC géothermiques, sur nappes, à capteurs verticaux ou horizontaux.
Val d'Oise : "Chèque Energie Verte" de 1500€ soumis à des conditions de ressource, pour l'installation d'une pompe à chaleur air/eau (cop ≥ 2,7 à -7°C) ou géothermale (COP ≥3,3).

Bon à savoir:
La plupart des collectivités exigent pour bénéficier des aides, de faire appel à un installateur QualiPAC reconnu pour ses installations de PAC.

Bois

Conseil Régional :
Aucune aides recensée.
Pour en savoir plus, www.iledefrance.fr

Autres Collectivités :
- Conseil Général du Val d'Oise : "chèque énergie verte" de 1500€ soumis à des conditions de ressources, pour l'installation d'une chaudière bois automatique labéllisée Flamme Verte.

Bon à savoir :
La plupart des collectivités exigent pour bénéficier des aides, de faire appel à un installateur QualiBois reconnu pour ses installations bois énergie.  

Languedoc-Roussillon

Solaire

Chauffe-eau Solaire Individuel

Collectivités :
- CG Pyrénées-Orientales : 200 €
- Com d’Agglo Narbonne : 650 €
- Clapiers : 150 € si foyer ≤ 2 personnes ; 300 € si ≥ à 3 personnes (plafond de ressource > de 30% au plafond Prêt Taux Zéro)
- Prades (66) : 250 €
- Pignan : 200 €

Système Solaire Combiné

Collectivités :
- Com d’Agglo Narbonne : 650 €

Eau Chaude Sanitaire Collective

ADEME + Région :
- Organismes HLM : Aide maxi de 1,6 €/kWh/an
- Autres secteurs collectifs : Aide maxi de 1 €/kWh/an

Collectivités :
- CG Gard : 0,3 €/kWh produit
- CG Hérault : 130 €/m² maxi
- CG Lozère : 10% HT max 670€/m²
- CG 66 : 330 €/m² pour établ d'accueil spécialisés et 130 €/m² : autres cas

Photovoltaïque

Particuliers :

Collectivités :
- Com d’Agglo Narbonne : 650 €

Collectif :
Aucune Aide

Contacts

Gestion ADEME et Région commune, décision : Région.

Région Direction de l’environnement : 04 67 22 80 00

ADEME Languedoc-Roussillon : 04 67 99 89 79

Pompes à chaleur

Conseil Régional :
Aucune aide recensée
Pour en savoir plus, www.laregion.fr

Bon à savoir:
La plupart des collectivités exigent pour bénéficier des aides, de faire appel à un installateur QualiPAC reconnu pour ses installations de PAC. 

Bois

Conseil Régional :
Aucune aide recensée.
Pour en savoir plus, www.laregion.fr

Autres Collectivités :
Communauté d’Agglomérations Narbonne : 650 € par équipement (chaudières, insert bois) sur la main d'œuvre.

Bon à savoir :
La plupart des collectivités exigent pour bénéficier des aides, de faire appel à un installateur QualiBois reconnu pour ses installations bois énergie.   

Limousin

Solaire

Chauffe-eau Solaire Individuel

Région : Aide forfaitaire de 500 €

Système Solaire Combiné

Région : Aide forfaitaire de 1 500 €

Eau Chaude Sanitaire Collective

ADEME + Région (en parité)

Secteur non-concurrentiel : 60% maxi du montant (objectif : abaisser le TRI à 10 ans)

Secteur concurrentiel : 55 % maxi du montant (objectif : abaisser le TRI à 5 ans) avec possibilité de majoration + 10 % pour les moyennes entreprises et 20 % pour les petites entreprises.

Photovoltaïque

Particuliers : Aucune aide

Collectif :
Région uniquement
Maxi 0.5 €/Wc uniquement pour les projets de 5kWc à 20 kWc (objectif : abaisser le TRI à 10 ans)

Contacts

Gestion de la Région

Région Service Environnement : 05 55 45 17 41

ADEME Limousin : 05 55 79 39 34

Pompes à chaleur

Conseil Régional :
Chèque Energie de 800€ pour une PAC à forage vertical
Pour en savoir plus, www.region-limousin.fr

Autres Collectivités :
Conseil Général de Corèze : 1000€ pour une PAC géothermique à capteurs horizontaux, 1500€ pour des capteurs verticaux.

Bon à savoir:
La plupart des collectivités exigent pour bénéficier des aides, de faire appel à un installateur QualiPAC reconnu pour ses installations de PAC.

Bois

Conseil Régional :
Chèque Energie de 1500€ pour une chaudière bois à plaquettes ou granulés.
Pour en savoir plus, www.region-limousin.fr

Autres Collectivités :
Conseil Général de Corèze : 400€ pour un poêle à bois, 700€ pour une chaudière bois.

Bon à savoir :
La plupart des collectivités exigent pour bénéficier des aides, de faire appel à un installateur QualiBois reconnu pour ses installations bois énergie.  

Lorraine

Solaire

Chauffe-eau Solaire Individuel

Région : Aide forfaitaire de 700 € pour les installations faites par un installateur Qualisol

Collectivités :
- Florange : 150 €/m² dans la limite de 5 m²
- Guénange : 150€/m² dans la limite de 750 €
- Kerbach : 100 €
- Spicheren : 100 €
- Thionville : 100 €/m²
- CC Cattenom et Environs : 100€/m² (aide plafonnée à 500 € pour une habitation principale)
- CC Maizières les Metz : 200 €
- CC Le District Urbain de Faulquemont : 150 €
- Frouard : 10% du montant TTC des travaux (plafonnée à 300€)
- Houdemont : 150 € forfaitaires
- Jarville : 150 € forfaitaires
- Laneuveville devant Nancy : 40 €/m² (lotissements et immeubles collectifs)
- Liverdun : 150€ Système solaire ECS et/ou chauffage
- Malzéville : 150 € forfaitaires
- Maxéville : 150 € forfaitaires
- Pompey : 150 €
- Pulnoy : 150 € forfaitaires (réalisé par un professionnel)
- Tomblaine : 150 €
- Villers-lès Nancy : 150 €
- CC des deux rivières : 300 € pour 2 à 5 m² - 350 € pour 5 à 7 m²
- CC Moselle et Madon : 150 € forfaitaires
- Communauté urbaine du Grand Nancy : 100 €/m²
- CC Bassin de Pompey : 10% du montant TTC des travaux (plafonnée à 900€)
- CC Pays du Sel et du Vermois : 50% (Plafond 500€) Valable sur la pose avec équipement CSTBat et installateur Qualisol
- CC Saintois : 50% sur la pose, plafonnée à 1000€
- CC Pipistrelle : 10% sur la fourniture et la pose, plafonnée à 500€
- Eloyes : (avec kit solaire agréé) - Installateur Qualisol : aide de 150 € /m² (dans la limite de 500 €)
- CC Capavenir : (avec kit solaire agréé) - Installateur Qualisol - 12% de l'installation dans la limite de 1000 € pour un immeuble isolé et à 350 € par appartement
- CC Vallée de la Fave : 500 €
- Pays de la Déodatie : 800 € max - conditions: 1) l'installateur doit être de Saint Dié 2) 20 dossiers maximum en 2009

Système Solaire Combiné

Région : Aide forfaitaire de 1 200 €

Collectivités :
- Florange : 150 €/m² dans la limite de 5 m²
- Kerbach : 200 €
- Spicheren : 200 €
- CC Cattenom et Environs : 100€/m² (aide plafonnée à 500 € pour une habitation principale)
- CC Maizières les Metz : 200 €
- CC Le District Urbain de Faulquemont : 150 €
- Frouard : 10% du montant TTC des travaux (plafonnée à 300€)
- Liverdun : 150€ Système solaire ECS et/ou chauffage
- Maxéville : 200 € forfaitaires
- Villers-lès Nancy : 150 €
- Communauté urbaine du Grand Nancy : 100 €/m²
- CC Bassin de Pompey : 10% du montant TTC des travaux (plafonnée à 900€)
- CC Pays du Sel et du Vermois : 50% (Plafond 1000€) Valable sur la pose avec équipement CSTBat et installateur Qualisol
- CC Saintois : 50% sur la pose, plafonnée à 1000€
- CC Pipistrelle : 10% sur la fourniture et la pose, plafonnée à 500€
- CC Vallée de la Fave : 1000 €
- Pays de la Déodatie : 800 € max - conditions: 1) l'installateur doit être de Saint Dié 2) 20 dossiers maximum en 2009

Eau Chaude Sanitaire Collective

Région :
20% d’aide en standard + 10% pour les projets exemplaires ou démonstratifs (plafond à 300 000€)

ADEME :
0,88 €/kWh productible ; assiette de coût éligible plafonnée à 2,5 €/kWh productible

Collectivités :
- Laneuville-devant-nancy : 40 €/m²

Photovoltaïque

Particuliers :
1 €/Wc pour la pose dans la limite de 3000 € pour les logements de catégorie AA et 2000 € pour les logements de catégorie AB, BA et BB.

Collectivités : 
- Kerbach : 100 €/kWc installé en panneaux photovoltaïques jusqu'à 3 kWc
- Spicheren : 100 €/kWc installé en panneaux photovoltaïques jusqu'à 3 kWc
- CC de Maizières les Metz : 200€
- CC Le District Urbain de Faulquemont : 150 € pour la pose de panneaux solaires photovoltaïques
- Frouard : 10% du montant TTC(plafonnée à 300€)
- Tomblaine : 150€
- CC Moselle et Madon : 250 € forfaitaires
- CC du Bassin de Pompey : 10% du montant TTC des travaux (plafonnée à 900€)
- CC des Pays du Sel et du Vermois : 50% (Plafond 1000€)
- Eloyes : 100 €/KWc (dans la limite de 300 €) en répondant aux critères de la Région Lorraine

Collectif : Aucune aide

Contacts

Demandes dossiers type pour particuliers : EIE
Traitement : Région

Région Service Environnement : 03 87 33 60 00

ADEME Lorraine : 03 87 20 02 90

Pompes à chaleur

Conseil Régional :
PAC à forage vertical :
Etude : Subvention de 50% dans la limite de 250€
Investissement : 30% du coût des travaux de réalisation des capteurs verticaux (y compris la fourniture des sondes, piézomètres et équipements des forages jusqu’au raccordement en chaufferie). L’aide est plafonnée à 300 mètres linéaires de forages.
Instruments de mesure : Subvention complémentaire de 80% du surcoût lié aux instruments de mesure avec un plafond de 2000 € par projet sous réserve d'accord préalable sur la position des instruments et le suivi des performances de l'installation.
Pour en savoir plus, www.lorraine.eu

Autres Collectivités :
- Florange : Conditions identiques aux aides régionales - Aide limitée à 750€ sous réserve que l'investissement HT soit au moins égal au double de l'aide accordée.
- Communauté de Communes de Cattenom et Environs : Investissement 10% du coût des travaux liés à la réalisation de capteurs verticaux (y compris fourniture des sondes, piézomètres et équipement de forage jusqu'au raccordementen chaufferie) dans la limite de 1000€ de subvention.
- Communauté de Communes de Maizières les Metz : 500€ pour les PAC géothermiques et aérothermiques
- Communauté de Communes Le District Urbain de Faulquemont : 150€ pour la pose d'une PAC géothermiques et aérothermiques
- Frouard : Aide de 10% du montant TTC, plafonnée à 300€.
- Pulnoy : 150€ PAC horizontale et verticale réalisée par un professionnel
- Tromblaine : 150€
- Communauté de Communes Moselle et Madon : 250€ forfaitaires
- Communauté Urbaine du Grand Nancy : 1000€ PAC géothermale, 2000€ PAC géothermale verticale
- Communauté de Communes du Pays de la Haute-Vezouze : Tous les travaux définit par le crédit d'impôt sont éligibles à une subvention de 5% plafonnée à 8000€ de dépense, soit 400€ maximum.
- Communauté de Communes du Bassin de Pompey : 10% du montant TTC des travaux, aide plafonnée à 300€.
- Communauté de Communes des Pays du Sel et du Vermois : 50% PAC géothermie et air/eau, plafonnée à 1000€.
- Communauté de Communes du Saintois : 50% PAC aérothermie et géothermie, valable sur la pose, aide plafonnée à 1000€.
- Communauté de Communes de la Pipistrelle : 10% sur PAC géothermie ou aquathermie, valable sur la fourniture et la pose, aide plafonnée à 500€.
- Eloyes : Aide de 750€ maximum pour des PAC à forage verticale - mêmes conditions que la Région Lorraine.
- Communauté de Communes de Capavenir : PAC éligibles au crédit d'impôt, aide plafonnée à 1000€ pour un immeuble isolé, et à 350€ par appartement
- Communauté de Communes de Fresnes en Woevre : Investissement de 1500€ TTC minimum. PAC géothermique et Aérothermique si COP > 3 pour des températures de -7 à 45°C. Dépenses éligible : main d'oeuvre, aide 400€
- Communauté de Communes de la Petite Woevre : Investissement de 1500€ TTC minimum et de 4000€ maximum pour PAC géothermie verticale et aérothermie sous certaines conditions. Dépense éligible : main d'oeuvre, aide de 20%

Bon à savoir:
La plupart des collectivités exigent pour bénéficier des aides, de faire appel à un installateur QualiPAC reconnu pour ses installations de PAC.

Bois

Conseil Régional :
Aucune aide recensée.
Pour en savoir plus, www.lorraine.eu

Autres Collectivités :
- Kerbach : 200€ chaudières bois bûche à hydroaccumulation, 75€ poêle à bûches ou insert avec rendement supérieur à 65%, 100€ poêle à granulés, 200€ poêle de masse, 200€ chaudière à plaquettes, à granulés ou à céréales.
- Spicheren : 200€ chaudières bois bûche à hydroaccumulation, 75€ poêle à bûches ou insert avec rendement supérieur à 65%, 100€ poêle à granulés, 200€ poêle de masse, 200€ chaudière à plaquettes, à granulés ou à céréales.
- Communauté de Communes de Maizières les Metz : 500€ pour une chaudière bois
- Frouard : 10% du montant TTC, aide plafonnée à 300€
- Communauté Urbaine du Grand Nancy : 10 000€ maximum pour l'installation d'une chaufferie bois alimentation automatique d'une puissance équivalente à 50kW.
- Communauté de Communes du Pays de la Haute Vezouze : Tous les travaux définit par le crédit d'impôt sont éligibles à une subvention de 5% plafonnée à 8000€ de dépense, soit 400€ maximum.
- Communauté de Communes du Bassib de Pompey : 10% du montant TTC des travaux, aide plafonnée à 300€.
- Communauté de Communes du Sel et du Vermois : 50% chaudière, poêle, insert, cuisinière. Plafond 1000€.
- Communauté de Communes du Saintois : 50% chaudière, poêle et insert.
- Communauté de communes de la Pipistrelle : 10% chaudière, poêle et insert. Valable sur la fourniture et la pose, plafonnée à 500€
- Eloyes : Chaudière bûches à hydroaccumulation, chaudière à granulés ou plaquettes, poêle à masse - mêmes critères que le crédit d'impôt - Aide plafonnée à 750€
- Communauté de Communes de Capavenir : 12% de l'installation dans la limite de 1000€ pour un immeuble isolé et à 350€ par appartement.
- Communauté de Communes des Monts de Vologne : 1500€ maximum pour chaudière bois.
- Communauté de Communes du Pays de Neufchâteau : Chaudière à hydroaccumulation, prime de 1000€ forfaitaire dans le cadre de l'OPAH
- Mairie de Saint Dié : 800€ maxi chauffage granulés ou plaquettes. Conditions : L'installateur doit être de Saint Dié, 20 dossiers maximum.
- Communauté de Communes de Fresnes en Woevre : Investissement de 1500€ TTC mini, chaudière bois automatique et chaudière bûches avec hydroaccumulation. Dépense éligible : main d'oeuvre, aide de 400€
- Communauté de Communes de la Petite Woevre : Investissement de 1500€ TTC mini, et de 4000€ maxi. Chaudière bois (sauf poêle et cuisinière) et chaudière à tirage naturel à combution montante à condition qu'elles soient dotées d'un ballon tampon, hydroaccumulation. Dépense éligible : main d'oeuvre, aide de 20%

Bon à savoir :
La plupart des collectivités exigent pour bénéficier des aides, de faire appel à un installateur QualiBois reconnu pour ses installations bois énergie.  

Midi-Pyrénées

Solaire

Chauffe-eau Solaire Individuel

Région : Aide forfaitaire de 600 € sur la main d’oeuvre (soumis au plafond de ressource du foyer)

Collectivités :
- Cté de Com du Bassin Decazeville-Aubin : 200 €
- Alvignac : 300 €
- Pamiers : 60 €/m²

Système Solaire Combiné

Région : Aucune aide

Collectivités : Pamiers : 60 €/m²

Eau Chaude Sanitaire Collective

ADEME + Région

Bailleur social et gest maison retraite : 70% maxi (<50m² : 700 €/m² maxi, >50 m² : 600 €/m² maxi)
Collectivités : 50% maxi (<50m² : 500 €/m² maxi, >50 m² : 400 €/m² maxi)
Secteur concurrentiel : 40% maxi (<50m² : 400 €/m² maxi, >50 m² : 300 €/m² maxi)
Séchage solaire :  30% maxi
Moquette Solaire : 25% maxi

Dispositif du Fond Chaleur pour les installations > ou = à 50m²

Photovoltaïque

Particuliers : Aucune aide

Collectif :
Raccordé au réseau :
Appel à projets dans le cadre FEDER géré par la DREAL :
- Installation intégrée toiture : > 5 kWc, aide maximale de 250 000 €, sur la base de 2€/Wc
- Centrale au sol : > 250 kWc, aide plafonnée à 250 000 €, sur la base d’une aide maximale représentant 20% du cout HT du projet
Aide gérée par la Région (modalités détaillées) :
6 000 €/kWc installé ; plafonnée à 100 000 € de dépenses ; Subvention proportionnelle d’investissement de 20% maximum de l’assiette éligible
- Collectivités (communes < 15 000 habitants, EPCI < 40 000 habitants)
- TPE/PME (au sens communautaire ; hors SCI)
- Organisme de logement social

Site isolé : 35% maxi

Contacts

Gestion Région

Région Service Energie : 05 61 33 50 50

ADEME Midi Pyrénées : 05 62 24 35 36

Pompes à chaleur

Conseil Régional : 
Aucune aide recensée.
Pour en savoir plus, www.midipyrenees.fr

Bon à savoir:
La plupart des collectivités exigent pour bénéficier des aides, de faire appel à un installateur QualiPAC reconnu pour ses installations de PAC. 

Bois

Conseil Régional :
Aide de 1000€ sur la pose pour la première installation d'une chaudière bois automatique (sous condition de ressources). Le matériel doit être neuf et disposer du label "Flamme Verte".
Pour en savoir plus, www.midipyrenees.fr

Bon à savoir :
La plupart des collectivités exigent pour bénéficier des aides, de faire appel à un installateur QualiBois reconnu pour ses installations bois énergie.   

Nord Pas de Calais

Solaire

Chauffe-eau Solaire Individuel

Région : Aucune aide

Collectivités :
- Cté d’Agglo Artois Comm : 100 €/m²
- Cté d’Agglo Porte du Hainaut : 300 €
- Cté Urbaine Dunkerque : 400 €
- Cté de communes des Monts de Flandres: 200 €
- Bondues : 250 €
- Douai : 400 €
- Estrun : 300 €
- Fâches-Thumesnil : 75 à 105 €/m²
- Harnes : 300 €
- La Madeleine : 500 €
- Lesquin : 75 €/m² (max 6 m²)
- Liévin : 50 €/m²
- Lille, Lomme, Hellemmes : 100 €/m²
- Loos en Gohelle : 100 €/m²
- Marcq en Baroeul : 300 €
- Mouvaux : 350 €
- Orchies : 200 €
- Phalempin : 150 €
- Rieulay : 300 €
- Ronchin : 200 à 300 € (+500€ si intégration)
- Roubaix : 100 €/m²
- Verquin : 50 €/m²
- Villeneuve d’Ascq : 350 €

Système Solaire Combiné

Région : 3600€ par installation, réalisée par un installateur agréé Qualisol

Collectivités :
- Cté d’Agglo Artois Comm: 100€/m²
- Cté Urbaine Dunkerque : 400 €
- Cté de communes des Monts de Flandres : 500 €
- Bondues : 250 €
- Estrun : 1000 €
- Fâches-Thumesnil : 75 à 105 €/m²
- Harnes : 300 €
- La Madeleine : 500 €
- Liévin : 50 €/m² (max 15 m²)
- Lille, Lomme, Hellemmes : 100 €/m² (max 10 000€)
- Loos en Gohelle : 50 €/m² (max 15 m²)
- Marcq-en-Baroeul : 300 €
- Mouvaux : 400 €
- Orchies : 500 €
- Rieulay : 300 €
- Roubaix : 100 €/m²
- Verquin : 50 €/m²
- Villeneuve d’Ascq : 500 €

Eau Chaude Sanitaire Collective

ADEME + Région : Jusqu’à 40% du montant des travaux

+ Collectivités :
- Cté Urbaine Dunkerque : 1 000 €
- Lille, Lomme, Hellemmes : 100 €/m², plafonnée à 10 000 €

Photovoltaïque

Particuliers : 

Région : 1€/Wc, plafonné à 3 kWc et réservé aux particuliers ayant leur résidence principale dans la région, n'étant pas assujettis à l'impôt sur la fortune (ISF) et dont les revenus les rendent éligibles au prêt à taux zéro
Collectivités :
- Cté d’Agglo Artois Comm : 1,5 €/Wc (plafonné à 1000€, à condition que le bâtiment obtienne un DPE de niveau A, B, C ou D suite à l'installation)
- Cté de communes Flandres Lys : 1 €/Wc
- Bondues : 500 €
- Estrun : 1 €/Wc (max 2 kWc)
- Fâches-Thumesnil: 1 à 1,35 €/Wc
- Hénin Beaumont : 500 €
- Harnes : 300 €
- Lesquin : 1 €/Wc (max 2 000 €)
- Liévin : 1,5 €/Wc (max 2 000 €)
- Lille, Lomme, Hellemmes : 1,2 €/Wc (maxi 3 000 €)
- Loos en Gohelle : 1,2 €/Wc (max 2 400 €)
- Marcq-en-Baroeul : 1 €/Wc (max 2 000 €)
- Mouvaux : 400 €
- Rieulay : 300 €
- Roubaix : 1 €/Wc
- St André : 25% plafonné à 500 €
- Villeneuve d’Ascq : 0,4 €/Wc (< 2 kWc)

Collectif : ADEME + Région - Jusqu’à 40% HT des travaux

Contacts

Gestion Région et EIE
Collectif : mandaté par le CR

Région Direction Générale Aménagement Durable & Solidarité : 03 28 82 82 82

ADEME Nord Pas de Calais : 03 27 95 89 70

Pompes à chaleur

Conseil Régional :
Aucune aide recensée
Pour en savoir plus, www.nordpasdecalais.fr

Autres Collectivités :
- Orchies : 500€ par PAC géothermique
- Communauté de Communes Artois Lys : 500€ par porteur de projet pour les installations de PAC.
- Communauté d'Agglomérations Artois Comm, Communauté d'Agglomérations Hénin-Carvin : 500€ par installation de PAC géothermique (indice de performance ≥ 4).

Bon à savoir:
La plupart des collectivités exigent pour bénéficier des aides, de faire appel à un installateur QualiPAC reconnu pour ses installations de PAC. 

Bois

Conseil Régional :
Aucune aide recensée.
Pour en savoir plus, www.nordpasdecalais.fr

Autres Collectivités :
- Orchies, Communauté d'Agglomérations Artois Comm: 500€ par chaudière bois,
- Communauté d'Agglomérations Hénin-Carvin : 500€ si chaudière bois avec rendement énergétique ≥ 80% pour un équipement manuel et ≥ 85% pour un équipement automatique.

Bon à savoir :
La plupart des collectivités exigent pour bénéficier des aides, de faire appel à un installateur QualiBois reconnu pour ses installations bois énergie.   

Pays de Loire

Solaire

Chauffe-eau Solaire Individuel

Région :
- Opération de groupements d’achats
- Aide Régionale aux Économies d’Énergies pour les Particuliers (si investissement solaire préconisé par l'audit énergétique)

Collectivités :
- Cté de Com des Herbiers : 50% (maxi 200 €)
- Aizenay, Cté de Com du Pays Yonnais: 100 €/m² (maxi 300 €)
- Angers-Loire métropole : 600 €
- Andouillé : 300 €
- Carquefou : 300 €
- Chateaubriant : 400 €
- Foussais-Payré : 150 €

Système Solaire Combiné

Région :
- Opération de groupements d’achats
- Aide Régionale aux Économies d’Énergies pour les Particuliers (si investissement solaire préconisé par l'audit énergétique)

Collectivités :
- Cté de Com des Herbiers : 50% (maxi 400 €)
- Cté de Com Vie et Boulogne : 1 000 €
- Andouillé : 300 €
- Angers-Loire métropole : 600 €

Eau Chaude Sanitaire Collective

ADEME/Région :
- Installations solaires thermiques < 50m2 de capteurs, taux d'aide : 30 %, plafonné à 350 €/m² de capteur
- Installations solaires thermiques > 50m2 de capteurs, taux d'aide déterminé après étude du dossier

Plus d'informations

Photovoltaïque

Particuliers :
- Opération de groupements d’achats

Collectif : Aucun dispositif

Contacts

Particuliers : Espaces Info Energie : 0810 036 038

Conseil Régional, service environnement : 02 28 20 54 16

Autres maîtres d'ouvrage :

ADEME Pays de la Loire : 02 40 35 68 00

Aides des collectivités : contacter directement les collectivités concernées

Pompes à chaleur

Conseil Régional : 
Aucune aide recensée
Pour en savoir plus, www.paysdelaloire.fr

Autres Collectivités :
- Conseil Général de Maine et Loire (PAC géothermique) : 50% sur la main d'oeuvre (maxi 1500€) pour un logement neuf doté d'un niveau énergétique classe B, ou un logement ancien avec un gain énergétique de 40 kWh/m².an.
- Communauté de Communes des Herbiers : 50% sur la pose de PAC géothermique ou air/eau (maxi 400€).
- Communauté de Communes du Pays Yonnais : 700€ dans le neuf ou 800€ dans une maison de + de 20 ans, pour une PAC géothermique ou air/eau.
- Communauté de Communes Rocheservière : 25% du coût des travaux (min 1600€ de travaux) plafonnée à 700€ pour une PAC (sauf air/air).
- Saumur, Bagneux, Dampierre sur Loire, St Hilaire St Florent, St Lambert des Levées : 5% du montant total des travaux (maxi 250 € pour l'aérothermie et maxi 500 € pour la géothermie).

Bon à savoir:
La plupart des collectivités exigent pour bénéficier des aides, de faire appel à un installateur QualiPAC reconnu pour ses installations de PAC. 

Bois

Conseil Régional:
Chaudière, poêle, foyer fermé, insert en résidence principale < 200 m² : 30% du montant TTC (min 1000€ max 5000 €), installation : Certifiée norme NF EN 303.5, classe 3 soit un rendement ≥ à 70%.
Chaudière individuelle automatique à bois déchiqueté : 2000€, certifiée norme norme EN 303.5 (classe 2).
Pour en savoir plus, www.paysdeloire.fr

Autres Collectivités :
- Conseil Générale de Maine et Loire : 2000€ par chaudière bois automatique pour un logement neuf doté d'un niveau énergétique de classe B, ou un logement ancien avec un gain énergétique de 40 kWh/m².an
- Communauté de Communes des Herbiers : 50 % des frais de pose (maxi 400€)
- Communauté de Communes  du Pays de Pouzauges : 50% des frais de pose (maxi 200 à 400 €) pour un poêle de masse ou une chaudière bois
- Communauté de Communes du Pays Yonnais : 700 € dans le neuf ou 800 € dans une maison de + de 20 ans, pour une chaudière bois ou un poêle à inertie bois
- Communauté de Communes Rocheservière : 25 % du coût des travaux (min 1 600 € de travaux), plafonnée à 700 € pour une chaudière bois
- Saumur, Bagneux, Dampierre sur Loire, St Hilaire St Florent, St Lambert des Levées : 5 % du montant total des travaux (maxi 250 €)

Bon à savoir :
La plupart des collectivités exigent pour bénéficier des aides, de faire appel à un installateur QualiBois reconnu pour ses installations bois énergie.  

Picardie

Solaire

Chauffe-eau Solaire Individuel

Région :
230 €/m² pour une installation de 2 à 7m² de capteurs plans
380 €/m² pour une installation de 2 à 4m² de capteurs sous vide

Système Solaire Combiné

Région : 2 300 € pour une surface minimale de 10 m² en capteurs plans, 6 m² en capteurs tubes sous vide +750 € si intégration en toiture

Eau Chaude Sanitaire Collective

Région + ADEME

Tous secteurs confondus : 50% sur le montant HT des travaux

Photovoltaïque

Particuliers : Aucune aide

Collectif : Région - ADEME = Appel à projets régional

Contacts

Gestion :
- Région pour les particuliers
- ADEME / Région dans le cadre du FREME

Région Direction de l’Environnement : 03 22 97 38 89 

ADEME Picardie : 03 22 45 18 90

Pompes à chaleur

Conseil Régional : 
Aucune aide recensée.
Pour en savoir plus, www.cr-picardie.fr

Bon à savoir:
La plupart des collectivités exigent pour bénéficier des aides, de faire appel à un installateur QualiPAC reconnu pour ses installations de PAC.  

Bois

Conseil Régional : 
Aucune aide recensée.
Pour en savoir plus, www.cr-picardie.fr

Bon à savoir :
La plupart des collectivités exigent pour bénéficier des aides, de faire appel à un installateur QualiBois reconnu pour ses installations bois énergie.   

Poitou-Charentes

Solaire

Chauffe-eau Solaire Individuel

Région : Aide forfaitaire de 400 € (si coût < 1300€ HT/m²) à 500 € (si coût entre 1300 et 1500€ HT/m²) sur la main d’oeuvre (Résidence principale, exigence installateur Qualisol)

Collectivités :
- Delta Sèvres Argent : 300 €

Système Solaire Combiné

Région : Aide forfaitaire de 1 500 € sur la main d’oeuvre (sous conditions de ressources et installation sur résidence principale)

Eau Chaude Sanitaire Collective

ADEME+Région en parité

(règlement et modalités spécifiques)
Jusqu’à 80% des coûts éligibles, plafonné à 1 000 HT €/m² pour les installations collectives et 1 200 HT €/m² pour les installations individuelles groupées.

Photovoltaïque

Particuliers : (< 5 kWc, sous conditions de ressources et installation sur résidence principale)
Maîtrise de l'énergie standard : Forfait de 1 000 €
Maîtrise de l'énergie exemplaire : Forfait de 2 000 €

Entre 3 et 5 kWc : l’aide ci-dessus plafonnée à 3kWc

> 5 kWc : pas d’aide

Collectif : (règlement et modalités spécifiques.)
Collectivités + Associations : Jusqu’à 0,4 €/Wc plafonnée à 36 kWc

Contacts

Instruction : ADEME pour le solaire thermique ; Région pour le photovoltaïque
Gestion administrative (convention, paiement) : Région

Région Service Environnement : 05 49 55 77 00

ADEME Poitou-Charentes : 05 49 50 12 12

Pompes à chaleur

Conseil Régional :
Aucune aide recensée
Pour en savoir plus, www.poitou-charentes.fr

Bon à savoir:
La plupart des collectivités exigent pour bénéficier des aides, de faire appel à un installateur QualiPAC reconnu pour ses installations de PAC.  

Bois

Conseil Régional :
- 1400€ pour les poêles hydrauliques/chaudières individuelles.
- 2000€ pour les chaudières à granulés.
- 40 % du coût des travaux (maxi 4500€) pour les chaudières à bois déchiqueté avec silo de stockage annexe.
- 300€ pour les poêles Flamme Verte dans une construction BBC.
* sous conditions de ressources et résidence principale uniquement.
Pour en savoir plus, www.poitou-charentes.fr

Bon à savoir :
La plupart des collectivités exigent pour bénéficier des aides, de faire appel à un installateur QualiBois reconnu pour ses installations bois énergie.   

PACA

Solaire

Chauffe-eau Solaire Individuel

Région : Aucune aide

Collectivités :
- CG 04 : 350 €
- CG 06 : 500 €
- CG 84 : 350 €
- Cté du pays d’Aubagne : 400€
- Cté de Pays d’Aix : 350 €
- Gémenos : 10% HT plafonné à 500 €
- Guillestre (05) : 150 €
- Orange : 350 €
- Fréjus : 200 €
- Le Cannet : 800 €
- Cagnes sur Mer : 350 €

Système Solaire Combiné

Région : Aucune aide

Collectivités :
- CG 04 : 1 500 €
- CG 05 : 1 200 €
- CG 06 : 500 €
- Cté du pays d’Aubagne : 1 150€
- Cté de Pays d’Aix : 500 €
- Gémenos : 10% HT plafonné à 500 €
- Guillestre (05) : 400 €
- Le Cannet : 800 €

Eau Chaude Sanitaire Collective

Région + ADEME
Projets inférieurs à 50m² :
- Secteur public, associatif et social : 1,37€/kWh, plafonné à 80%
- PME/PMI et copropriétés : 1,03€/kWh, plafonné à 70%
- Grands groupes : 0,68€/kWh, plafonné à 40%

Projets supérieurs à 50m² :
- Secteur public, associatif et social :
  1,37€/kWh, plafonné à 80% pour la fraction < 40 MWh
  1,11€/kWh, plafonné à 80% pour la fraction > 40 MWh
- PME/PMI et copropriétés : 1,03€/kWh, plafonné à 70%
- Grands groupes : 0,68€/kWh, plafonné à 40%

Collectivité
Secteur public, associatif et social :
CG 05 : 20%, plafonné à 20 000 €
CG 06 : aides complémentaires
Secteur concurrentiel :
CG 05 : 10%, plafonné à 10 000 €

Photovoltaïque

Région

Particulier : Aucune aide

Collectif :
- Appel à projets 2009 clos ; modalités 2010 à venir.
- Système d’aides aux « études » dans le cadre du CPER

Collectivités

Particuliers :
- CG 06 : 1000 €
- Gémenos : 10% HT (max 500 €)
- Le Cannet : 800 € (vérifier auprès de la commune)

Collectif
- Secteur public, associatif et social : CG 05 : 20%, plafonné à 20 000 €
- Secteur concurrentiel : CG 05 : 10%, plafonné à 10 000 €

Contacts

Gestion CESI + SSC: Région et départements

Collectif : ADEME

Région Service Environnement : 04 91 57 50 57

ADEME PACA : 04 91 32 84 44

Pompes à chaleur

Conseil Régional :
Aucune aide recensée.
Pour en savoir plus, www.regionpaca.fr

Autres Collectivités :
- Conseil Général d'Alpes de Haute Provence : 1200€ pour un système de chauffage par géothermie.
- Conseil Général des Hautes Alpes : PAC goéthermiques basse température, 600€ si capteurs horizontaux, 1000€ si capteurs verticaux.

Bon à savoir:
La plupart des collectivités exigent pour bénéficier des aides, de faire appel à un installateur QualiPAC reconnu pour ses installations de PAC. 

Bois

Conseil Régional :
Aucune aide recensée
Pour en savoir plus, www.regionpaca.fr

Autres Collectivités :
- Conseil Général des Alpes de Hte Provence :  1200€ pour les chaudières à plaquettes ou granulés de bois
- Conseil Général des Alpes Maritimes : 1200€ pour une chaudière bois >300 kW
- Communauté du Pays d'Aix :
   - chaudière automatique ou pas : 10% du coût global maxi 1500€
   - poêle à bois à alimentation manuelle : 10% du coût global maxi 250€
   - poêle à bois relié à un réseau de diffuseur : 10% du coût global maxi 500€
- Département des Hautes Alpes : 20 % du montant de l’installation pour les chaudières bois flamme verte (ou assimilées) (bûches, granulés ou plaquettes), maxi 1200€.

Bon à savoir :
La plupart des collectivités exigent pour bénéficier des aides, de faire appel à un installateur QualiBois reconnu pour ses installations bois énergie.    

Rhône-Alpes

Solaire

Chauffe-eau Solaire Individuel

Chèque Région : 300 € (Revenus annuels fiscaux inférieurs au plafond de ressources du Prêt à Taux 0%)

Collectivités :
- CG Rhône : 100 €, forfait sur les frais du contrat de maintenance annuel de l’installation
- CG Savoie : 500 €
- Aime : 30% (maxi 150€)
- Aigueblanche : 150€
- Aix-les-Bains : 70 €/m² (maxi 350 €)
- Albens, Chignin, St Badolph, St Pierre d’Albigny : 30% (maxi 300€)
- Albertville : 60 €/m²
- Annecy : 20% du coût de l’installation (réalisé par une un installateur Qualisol ; maxi 1500€)
- Apremont, Châteauneuf, Cté de Com Chautagne, Cté de Com coeur de Maurienne, Cté de Com Maurienne Galibier, Cté de Com la Rochette Val Gelon, Jacob Bellecombette, Laissaud, Lanslebourg, La Motte Servolex, Les Mollettes, St Etienne de Cuines, St Hélène du Lac : 300 €
- Bassens, Champagny en Vanoise, La Ravoire, Meylan, Modane, Moutiers, Queige, St Alban Leysse, Ste Marie de Cuines, Venthon, Yenne, St-Paul-Trois-Chateaux, Chaussan, Grézieu-la-Varenne, Messimy : 200 €
- Barberaz : 30 % (maxi 200 €)
- Barby, Cruet, Gilly sur Isère, Montagnole, Mouxy, Randens, Rognaix, St Alban des Villards, Termignon, Verel-Pragondran : 150 €
- Chambéry : 60 €/m²
- Chanaz : 225 €
- Cognin, Montailleur : 20% (maxi 150€)
- Cté de Com du Pays de Gex : 80 €/m² (maxi 400 €)
- Grézy sur Aix, Le Bourget du Lac : 30 €/m² (maxi 150 €)
- Mognard, St François de Sales : 100 €
- Montmélian : 500 €
- Montvalezan : 30 €/m²
- St Martin de Belleville : 300 à 500 €
- St Rémi de Maurienne : 75 €
- Ugine : 30% (maxi 350€)

Système Solaire Combiné

Chèque Région : 1 000 € (Revenus annuels fiscaux inférieurs au plafond de ressources du Prêt à Taux 0%)

Collectivités :
- CG Rhône : 100 €, forfait sur les frais du contrat de maintenance annuel de l’installation
- CG Savoie : 1200 €
- Aime : 30% (maxi 150€)
- Aigueblanche : 250€
- Aix-les-Bains : 70 €/m² max 560€
- Albens, Chignin, St Badolph, St Pierre d’Albigny : 30% (maxi 300€)
- Albertville : 60 €/m²
- Annecy : 20% du coût de l’installation (réalisé par une un installateur Qualisol ; maxi 1500€)
- Apremont, Barby, Bassens, Châteauneuf, Gilly sur Isère, Jacob Bellecombette, Laissaud, Lanslebourg, La Motte Servolex, La Ravoire, Les Mollettes, Queige, St Alban Leysse, St Hélène du Lac, Termignon, Yenne : 300 €
- Barberaz : 30 % (maxi 200 €)
- Chambéry : 60 €/m²
- Champagny en Vanoise, Ste Marie de Cuines, Venthon : 200 €
- Chanaz : 330 €
- Cognin : 20% (maxi 150€)
- Cté de Com coeur de Maurienne, Cté de Com Maurienne Galibier, Cté de Com la Rochette Val Gelon, St Etienne de Cuines : 600 €
- Cruet, Montagnole, Randens, Rognaix, Verel-Pragondran : 150 €
- Cté de Com du Pays de Gex : 80 €/m² plafonnée à 960 €
- Grézy sur Aix : 30 €/m² max 150€
- Le Bourget du Lac : 30 €/m² (maxi 300 €)
- Meylan, Modane; Mouxy : 500 €
- Mognard, St François de Sales : 100 €
- Montailleur : 20% (maxi 250€)
- Montmélian : 1150 €
- Montvalezan : 30 €/m²
- Moutiers, St Alban des Villards : 400 €
- St Martin de Belleville : 600 à 1000 €
- St Rémi de Maurienne : 75 €
- Ugine : 30% (maxi 500€)

Eau Chaude Sanitaire Collective

Région : Appel à projet 2010 : conditions à venir.

Collectivités :
- CG Drôme : sur le montant HT ou TTC selon le régime TVA du maître d’ouvrage : Secteur public/privé : 10%, Secteur logement social : 50% max pour atteindre 80% d’aides publiques cumulées.
- CG Loire : Collectivités : 12,5 % à 30 % HT Bailleurs sociaux : 20% HT plafonnée à 200 € / équivalent logement - CG Savoie (collectivité et établissement public) : 200 €/m² de capteur installé
- Annecy : 20% du coût de l’installation dans le cadre d’une SCI ou d’une copropriété (réalisé par une un installateur Qualisol ; maxi 4500€)

Photovoltaïque

Particuliers :

Région : Appel à projet 2010

Collectivités :
- Aime : 30% (maxi 150€)
- Aix-les-Bains : 520 €
- Albens : 30% (maxi 300€)
- Annecy : 20% du coût de l’installation (réalisé par une un installateur QualiPV ; maxi 1500€)
- Albertville, Apremont, Châteauneuf, Dardilly, Jacob Bellecombette, Lanslebourg, La Motte Servolex, Montmélian, Queige, St Hélène du Lac : 300 €
- Barberaz : 30 % (maxi 200 €)
- Chambéry : forfait 500€
- Chanaz : 350 €
- Cognin : 20% (maxi 150€)
- Cté Com coeur de Maurienne, Cté Com Maurienne Galibier, Cté Com la Rochette Val Gelon, St Etienne de Cuines : 600 €
- La Ravoire, Moutiers, St Alban des Villards : 400 €
- Modane, St Alban Leysse, Ste Marie de Cuines, Venthon, Chaussan : 200 €
- Mognard, St François de Sales, St- Verand : 100 €
- Cruet, Montagnole, Rognaix, Termignon, Verel-Pragondran : 150 €
- Meylan, Mouxy : 500 €
- St Jean de Belleville : 10 €/m² max 100€
- St Martin de Belleville: 400 à 600€
- St Rémi de Maurienne : 75 €

Collectif :
Région : Aucune aide
- CG Savoie (collectivité et établ public) : 1 €/Wc plafonné à 150 000 €
- Annecy : 20% du coût de l’installation dans le cadre d’une SCI ou d’une copropriété (réalisé par une un installateur QualiPV ; maxi 4500€)

Contacts

Gestion Région et départements séparée

Région Direction de l’Environnement et l’énergie : 04 72 59 40 00

ADEME Rhône-Alpes : 04 72 83 46 00

Pompes à chaleur

Conseil Régional :
Aucune aide recensée.
Pour en savoir plus, www.chequeenergie.rhonealpes.fr

Collectivités Locales :
- Conseil Général du Rhône : 1000€ pour le forage d'une PAC géothermique
- La Ricamarie, Le Chambon-Feugerolles : 20% sur la main d'oeuvre, maxi 500€

Bon à savoir:
La plupart des collectivités exigent pour bénéficier des aides, de faire appel à un installateur QualiPAC reconnu pour ses installations de PAC.  

Bois

Conseil Régional :
Chèque énergie de 1000 € pour les chaudières automatiques à granulés ou plaquettes.
Pour en savoir plus, www.chequeenergie.rhonealpes.fr

Autres Collectivités :
- Conseil Général d'Isère :
   - 2000€ pour une installation de chaudière bois automatique "bois déchiqueté" (ou plaquettes)
   - 675€ pour l'installation d'un poêle à granulés (sous conditions de ressources).
- Conseil Général du Rhône : aide "énergie" de 1000€ pour une chaudière bois auto granulés ou plaquettes, ou chaudière bois bûche à hydro-accumulation.
- Conseil Général Savoie : 1000€ pour l'installation d'une chaudière automatique au bois granulés
- Communauté de Communes de Feurs en Forez et Collines du Matin : 200€ pour une chaudière automatique, bois bûche hydro ou poêle granulés
- Dardilly, Solaize : 1000€
- Firminy : 200 à 400€ sous conditions de ressources
- La Ricamarie, Le Chambon-Feugerolles : 20% sur la main d'oeuvre (maxi 500€)

Bon à savoir :
La plupart des collectivités exigent pour bénéficier des aides, de faire appel à un installateur QualiBois reconnu pour ses installations bois énergie.     

Guadeloupe

Solaire

Chauffe-eau Solaire Individuel

Pas d’informations

Système Solaire Combiné

Pas d’informations

Eau Chaude Sanitaire Collective

Pas d’informations

Photovoltaïque

Pas d’informations

Contacts

ADEME Guadeloupe : 05 90 26 78 05

Pompes à chaleur

Conseil Régional :
Aucune aide recensée
Pour en savoir plus, www.cr-guadeloupe.fr

Bon à savoir:
La plupart des collectivités exigent pour bénéficier des aides, de faire appel à un installateur QualiPAC reconnu pour ses installations de PAC.  

Bois

Conseil Régional :
Aucune aide recensée
Pour en savoir plus, www.cr-guadeloupe.fr

Bon à savoir :
La plupart des collectivités exigent pour bénéficier des aides, de faire appel à un installateur QualiBois reconnu pour ses installations bois énergie. 

Guyane

Solaire

Chauffe-eau Solaire Individuel

EDF + Région : 300 €/m² maximum

Système Solaire Combiné

Aucune aide

Eau Chaude Sanitaire Collective

Programme Régionale de Maîtrise de l’Energie (PRME) (Région, Département, ADEME, EDF)

Secteur concurrentiel : le calcul de la subvention s’applique sur le surcoût de l’installation solaire par rapport à une solution de référence électrique. Dans le secteur social, le calcul de la subvention s’applique sur le coût de l’installation solaire.

Le coût éligible est plafonné à 1,75 €/kWh productible annuellement et l’aide ADEME est plafonnée à 0,64 €/kWh .

Photovoltaïque

Particuliers et collectif
Electrification rurale (site isolé) avec défiscalisation : (plafonné à 1,8 kWc pour les particuliers, et 3 kWc pour les professionnels)
- Assiette éligible Région/FEDER : 4 €/Wc
- Aide EDF : 2,17 €/Wc

Contacts

ADEME Guyane : 05 94 31 73 60

Pompes à chaleur

Conseil Régional : 
Aucune aide recensée.
Pour en savoir plus, www.cr-guyane.fr

Bon à savoir:
La plupart des collectivités exigent pour bénéficier des aides, de faire appel à un installateur QualiPAC reconnu pour ses installations de PAC.  

Bois

Conseil Régional : 
Aucune aide recensée.
Pour en savoir plus, www.cr-guyane.fr

Bon à savoir :
La plupart des collectivités exigent pour bénéficier des aides, de faire appel à un installateur QualiBois reconnu pour ses installations bois énergie. 

Martinique

Solaire

Chauffe-eau Solaire Individuel

Aide EDF : 200 €/unité (référence 200 litres)

Système Solaire Combiné

Aucune aide

Eau Chaude Sanitaire Collective

ADEME+collectivités au cas par cas (dans la limite de l’encadrement communautaire) Aide à la décision (50% des coûts d’études) 

Photovoltaïque

Particuliers et collectif Electrification rurale (site isolé) :
ADEME+FEDER : 4 €/Wc ou
FACE+ADEME à 95% Production d’électricité raccordée au réseau : Aide possible au cas par cas par dérogation au système d'aide, pour projets exemplaires

Contacts

ADEME Martinique : 05 96 63 51 42
EIE : 05 96 59 19 60

Pompes à chaleur

Conseil Régional :
Aucune aide recensée
Pour en savoir plus, www.cr-martinique.fr

Bon à savoir:
La plupart des collectivités exigent pour bénéficier des aides, de faire appel à un installateur QualiPAC reconnu pour ses installations de PAC.  

Bois

Conseil Régional :
Aucune aide recensée
Pour en savoir plus, www.cr-martinique.fr

Bon à savoir :
La plupart des collectivités exigent pour bénéficier des aides, de faire appel à un installateur QualiBois reconnu pour ses installations bois énergie.  

La Réunion

Solaire

Chauffe-eau Solaire Individuel

Aide EDF : 200 €/unité (référence 200 litres)

Système Solaire Combiné

Aucune aide

Eau Chaude Sanitaire Collective

Secteur publi, associatif et social : 80% HT maximum

PME/PMI et copropriétés : 70% HT maximum

Agriculture, industrie et tertiaire : 60% HT maximum

Grands groupes : 50% HT maximum

Climatisation solaire : 60% maximum

Photovoltaïque

Particuliers et collectif

Electrification rurale (site isolé) : Aide FACE (79%) + complément ADEME (16%)

 

Contacts

ADEME Réunion : 02 62 71 11 30

Pompes à chaleur

Conseil Régional :
Aucune aide recensée.
Pour en savoir plus, www.regionreunion.com

Bon à savoir:
La plupart des collectivités exigent pour bénéficier des aides, de faire appel à un installateur QualiPAC reconnu pour ses installations de PAC.  

Bois

Conseil Régional :
Aucune aide recensée.
Pour en savoir plus, www.regionreunion.com

Bon à savoir :
La plupart des collectivités exigent pour bénéficier des aides, de faire appel à un installateur QualiBois reconnu pour ses installations bois énergie.